Sainte croix rouge
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 Constitution de la S.C.R

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Yukimura Sanada
Le roi rouge
Le roi rouge
Yukimura Sanada


Masculin Nombre de messages : 618
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grade dans l'alliance : Fondateur
Date d'inscription : 12/03/2006

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MessageSujet: Constitution de la S.C.R   Constitution de la S.C.R Icon_minitimeJeu 18 Oct - 22:00

Citation :
(¯`.¸~~~~~~~~~~~¸.´¯)
{( La constitution de la [S.C.R])}
'(_¸.'~~~~~~~~~~~'.¸_)


Article 1:
Le système politique de la S.C.R est, et sera sauf si modification apporté par le fondateur, un régime royaliste.

Article 2:
L'Ex-roi rouge possède les trois pouvoirs:
L' EXÉCUTIF : faire exécuter les lois
Le LÉGISLATIF : proposer et constituer les lois
le JUDICIAIRE : appliquer les sanctions à ceux qui contreviennent aux lois

Article 3:
Un haut conseil de quatre personnes dirige l'alliance, et possède les pouvoirs législatifs et judiciaires.

Article 4:
Un haut conseiller est nommé par le roi rouge au rang de chef des 4 sages afin de coordonnées l'alliance et de seconder le roi rouge dans la direction de l'alliance . Il sera soumis à un contrôle de ses missions par le roi en personne .

Article 5:
Le chef des quatre sages effectuera un bilan de gestion de l'alliance pour le premier de chaque mois. d'autres missions pourront lui être confiés par lex roi rouge .

Article 6:
Les membres de la sainte croix rouge ou de la wing ne possèdent pas de droit de vote en ce qui concerne la gestion de l'alliance, mais ils peuvent faire des demandes ou des propositions concernant la vie de l'alliance .
Si le chef des quatre sages ou le roi rouge trouve cela important pour l'avenir de l'alliance, alors un référendum peut être décidé après consultation du haut conseil.

Article 7:
La politique , la diplomatie et les choix idéologiques concernant notre alliance sont des missions réservées et exécutées par le haut conseil .

Article 8:
Un sage est élu à vie sauf en cas d'acte de trahison ou de démission de sa part
lorsqu'une place est vacante, une élection est organisée par le haut conseil pour remplacer le haut conseiller
Ne peuvent être candidat que les membres de l'alliance mère
En cas d'égalité de voix ,c'est le joueur ayant le plus de points qui sera élu.
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